La Conformité Fiscale des Contribuables : Fondements et Modèles Conceptuels

Abstract

Cet article examine en profondeur la conformité fiscale des petites et moyennes entreprises (PME) et son rôle crucial dans le développement économique et social des nations. Il commence par définir les aspects fondamentaux de la conformité fiscale, en soulignant son importance au-delà du simple dépôt des déclarations fiscales, notamment la transparence et le respect des obligations légales. L’analyse théorique s’appuie sur divers modèles conceptuels – volontaire, coercitif, conditionnel et réactif – pour comprendre les déterminants du comportement fiscal des PME. Chaque modèle est évalué en termes de facteurs psychologiques, sociaux, économiques et institutionnels qui influencent les décisions des entreprises de se conformer ou non aux réglementations fiscales. L’article intègre également des études de cas internationales, comparant les expériences des pays développés et en développement, afin d’identifier les meilleures pratiques et les défis récurrents dans la promotion de la conformité fiscale. Enfin, des recommandations pratiques sont formulées pour renforcer la confiance entre les autorités fiscales et les PME, simplifier les systèmes fiscaux et équilibrer efficacement les incitations et les sanctions. En favorisant une compréhension approfondie de la dynamique de la conformité fiscale, cet article contribue au développement de politiques fiscales efficaces visant à soutenir la croissance et la compétitivité des PME, tout en garantissant l'intégrité et la stabilité des systèmes fiscaux nationaux.